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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL
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N NAPOLEON MONCEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N NAPOLEON MONCEL
LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1349636
Date de dépôt :
26/12/1985
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
26/12/2005
N NAPOLEON MONCEL de LES FILS DE HENRI RAMEL

Présentation de la marque N NAPOLEON MONCEL

Déposée le 26 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « N NAPOLEON MONCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2060582) - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 139 .

La marque N NAPOLEON MONCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N NAPOLEON MONCEL est expirée depuis le 26 décembre 2005.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE , BUTTERFLY SIROP DE CITRON ACIDE


LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.) - Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2060582) - France - SIREN 760200139


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Renouvellement avec limitation le 15 décembre 1995 n°2060582 - Publication au BOPI 1995-12-15

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription - Renonciation partielle n°23932 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°23932 - Publication au BOPI

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