Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1671977
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671977.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 juin 2001.
LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49