Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1640420
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2001
Marque figurative de LES FILS DE HENRI RAMEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) Charnoz, 01800 MEXIMIEUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640420.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 janvier 2001.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.) - Charnoz, 01800 MEXIMIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Sirops et autres préparations pour faire des boissons