Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE VIEUX CHANTEAU
Numéro de dépôt :
92420746
Date de dépôt :
21/05/1992
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Présentation de la marque LE VIEUX CHANTEAU
Déposée le 21 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LE VIEUX CHANTEAU »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 octobre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°150073 - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-10-06