LE MOUSQUETAIRE
Présentation de la marque LE MOUSQUETAIRE
Déposée le 21 avril 1975 par Les Fils de Henri Ramel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourg-en-Bresse), la marque française « LE MOUSQUETAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE MOUSQUETAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE MOUSQUETAIRE est expirée depuis le 21 avril 1985.
Les Fils de Henri Ramel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460