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Marques déposées par la société LES FILS DE HENRI RAMEL
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LE MOUSQUETAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOUSQUETAIRE
LES FILS DE HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
1353411
Date de dépôt :
19/04/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2005

Présentation de la marque LE MOUSQUETAIRE

Déposée le 19 avril 1985 par la société LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOUSQUETAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2047566) - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 139 .

La marque LE MOUSQUETAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOUSQUETAIRE est expirée depuis le 19 avril 2005.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE , BUTTERFLY SIROP DE CITRON ACIDE


LES FILS DE HENRI RAMEL - Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2047566) - France - SIREN 760200139


Renouvellement sans limitation le 13 avril 1995 n°2047566 - Publication au BOPI 1995-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Vins.