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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL
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LE CELLIER DU GRANGEON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DU GRANGEON
LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1396809
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque LE CELLIER DU GRANGEON

Déposée le 27 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CELLIER DU GRANGEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2085259) - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2085259) - France.

La marque LE CELLIER DU GRANGEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CELLIER DU GRANGEON est expirée depuis le 27 février 2007.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.) - Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2085259) - France - SIREN 760200139


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - (dossier no 2085259) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 1997 n°2085259 - Publication au BOPI 1997-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Vins, spiritueux et liqueurs.