"LA GRAPPE VERMEILLE"
Présentation de la marque "LA GRAPPE VERMEILLE"
Déposée le 9 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « "LA GRAPPE VERMEILLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "LA GRAPPE VERMEILLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA GRAPPE VERMEILLE" est expirée depuis le 9 mai 2005.
LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42
Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25