Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARISTOCRATE DES VINS DE FRANCE
SARL LES FILS DE HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
94521477
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque L'ARISTOCRATE DES VINS DE FRANCE

Déposée le 18 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « L'ARISTOCRATE DES VINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) 01800 CHARNOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - France.

La marque L'ARISTOCRATE DES VINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARISTOCRATE DES VINS DE FRANCE est expirée depuis le 18 mai 2004.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - 01800 CHARNOZ - France - SIREN 760200139


SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

"Vins de pays, V.Q.P.R.D., V.M.Q.P.R.D. eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres spiritueux et liqueurs"