Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JASKULA
SARL LES FILS DE HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
93479679
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
02/08/2003

Présentation de la marque JASKULA

Déposée le 2 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « JASKULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) 01800 CHARNOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - France.

La marque JASKULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASKULA est expirée depuis le 2 août 2003.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - 01800 CHARNOZ - France - SIREN 760200139


SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Vins, liqueurs, mousseux spiritueux