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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL
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DUC DE CLARIGNAC
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DUC DE CLARIGNAC
SARL LES FILS DE HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
93471531
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE

Présentation de la marque DUC DE CLARIGNAC

Déposée le 2 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « DUC DE CLARIGNAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) 01800 CHARNOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque DUC DE CLARIGNAC est expirée depuis le 2 juin 2003.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - 01800 CHARNOZ - France - SIREN 760200139


SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 10 mars 1994 - RENONCIATION TOTALE n°170190 - Publication au BOPI 1994-03-10

Inscription le 8 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373719 - Publication au BOPI 2003-07-08

Inscription le 8 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373718 - Publication au BOPI 2003-07-08

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Vins, liqueurs, mousseux spiritueux