DRAPEAU D ALSACE

Les Fils de Henri Ramel

Présentation de la marque DRAPEAU D ALSACE

Déposée le 23 avril 1975 par Les Fils de Henri Ramel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourg-en-Bresse), la marque française « DRAPEAU D ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Fils de Henri Ramel domicilié(e) (soc. à r. l.), Charnoz, Meximieux (Ain). - France.

La marque DRAPEAU D ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DRAPEAU D ALSACE est expirée depuis le 23 avril 1985.

Les Fils de Henri Ramel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE