Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAPEAU D ALSACE
Les Fils de Henri Ramel

Numéro de dépôt :
939390
Date de dépôt :
23/04/1975
Lieu de dépôt :
Bourg-en-Bresse

Présentation de la marque DRAPEAU D ALSACE

Déposée le 23 avril 1975 par Les Fils de Henri Ramel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourg-en-Bresse), la marque française « DRAPEAU D ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Fils de Henri Ramel domicilié(e) (soc. à r. l.), Charnoz, Meximieux (Ain). - France.

La marque DRAPEAU D ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DRAPEAU D ALSACE est expirée depuis le 23 avril 1985.

Les Fils de Henri Ramel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


Les Fils de Henri Ramel - (soc. à r. l.), Charnoz, Meximieux (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Vins.