Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOM CAMILLO"
SARL LES FILS DE HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
95576559
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque "DOM CAMILLO"

Déposée le 14 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « "DOM CAMILLO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) 01800 CHARNOZ SUR AIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - France.

La marque "DOM CAMILLO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOM CAMILLO" est expirée depuis le 14 juin 2005.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - 01800 CHARNOZ SUR AIN - France - SIREN 760200139


SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Vins, Liqueurs, Mousseux Spiritueux