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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL
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DERBINOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERBINOVA
SARL LES FILS DE HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
92426290
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
02/07/2002

Présentation de la marque DERBINOVA

Déposée le 2 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « DERBINOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) 01800 CHARNOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES FILS DE HENRI RAMEL Gérant Monsieur PIERRE RAMEL - France.

La marque DERBINOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBINOVA est expirée depuis le 2 juillet 2002.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - 01800 CHARNOZ - France - SIREN 760200139


SARL LES FILS DE HENRI RAMEL Gérant Monsieur PIERRE RAMEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Vins, liqueurs, mousseux, spiritueux, sirops, limonade

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.