CUVEE DU DIMANCHE
Présentation de la marque CUVEE DU DIMANCHE
Déposée le 14 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « CUVEE DU DIMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DU DIMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU DIMANCHE est expirée depuis le 14 février 2005.
LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30
Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13