Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL
/
COMTE DE GATIEN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COMTE DE GATIEN
SARL LES FILS DE HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
95576560
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE

Présentation de la marque COMTE DE GATIEN

Déposée le 14 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « COMTE DE GATIEN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) 01800 CHARNOZ SUR AIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque COMTE DE GATIEN est expirée depuis le 14 juin 2005.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - 01800 CHARNOZ SUR AIN - France - SIREN 760200139


SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - France


Inscription le 2 avril 1996 - Renonciation totale n°199782 - Publication au BOPI 1996-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Vins, Liqueurs, Mousseux, Spiritueux