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Marques déposées par LES FILS DE HENRI RAMEL
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CHATEAU DE MORNAG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MORNAG
LES FILS DE HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
1193642
Date de dépôt :
28/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2002
CHATEAU DE MORNAG de LES FILS DE HENRI RAMEL

Présentation de la marque CHATEAU DE MORNAG

Déposée le 28 janvier 1982 par LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE MORNAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES FILS DE HENRI RAMEL, domicilié(e) Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2000951) - France.

La marque CHATEAU DE MORNAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE MORNAG est expirée depuis le 28 janvier 2002.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


LES FILS DE HENRI RAMEL - Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2000951) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1992 n°2000951 - Publication au BOPI 1992-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Inscription le 9 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67157 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 20 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65165 - Publication au BOPI 1992-07-20

Vins de Tunisie.