CHATEAU DE MORNAG
Présentation de la marque CHATEAU DE MORNAG
Déposée le 28 janvier 1982 par LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE MORNAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE MORNAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE MORNAG est expirée depuis le 28 janvier 2002.
LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1992 n°2000951 - Publication au BOPI 1992-01-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24
Inscription le 9 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67157 - Publication au BOPI 1992-09-09
Inscription le 20 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65165 - Publication au BOPI 1992-07-20