Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUTTERFLY SIROP DE CASSIS
LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1357404
Date de dépôt :
30/05/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/1996
BUTTERFLY SIROP DE CASSIS de LES FILS DE HENRI RAMEL

Présentation de la marque BUTTERFLY SIROP DE CASSIS

Déposée le 30 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUTTERFLY SIROP DE CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) Charnoz, 01800 MEXIMIEUX. - France.

La marque BUTTERFLY SIROP DE CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUTTERFLY SIROP DE CASSIS est expirée depuis le 30 mai 1996.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.) - Charnoz, 01800 MEXIMIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Sirops