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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL
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BUTTERFLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUTTERFLY
LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1354869
Date de dépôt :
12/05/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2006

Présentation de la marque BUTTERFLY

Déposée le 12 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUTTERFLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2068634) - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2068634) - France.

La marque BUTTERFLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUTTERFLY est expirée depuis le 12 mai 2006.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.) - Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2068634) - France - SIREN 760200139


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - (dossier no 2068634) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 1996 n°2068634 - Publication au BOPI 1996-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, bières, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux gazeuses, eaux minérales, jus de fruits, limonades, sirops pour limonades, orgeat, sodas, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cocktails, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux, vins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.