Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BARON DE CLARIGNAC
Numéro de dépôt :
93491078
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Présentation de la marque BARON DE CLARIGNAC
Déposée le 2 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « BARON DE CLARIGNAC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mars 1994 - RENONCIATION TOTALE n°170510 - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1994-03-18