PASTIS INNOCENT
Présentation de la marque PASTIS INNOCENT
Déposée le 29 mai 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « PASTIS INNOCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PASTIS INNOCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PASTIS INNOCENT est expirée depuis le 29 mai 1991.
LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25