NAPOLEON CHARLES MONCEL
Présentation de la marque NAPOLEON CHARLES MONCEL
Déposée le 21 avril 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « NAPOLEON CHARLES MONCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NAPOLEON CHARLES MONCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152996.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NAPOLEON CHARLES MONCEL est expirée depuis le 21 avril 1990.
LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13
Inscription - Renonciation partielle n°17011 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°17011 - Publication au BOPI