Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1180644
Date de dépôt :
15/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 juin 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL Charnoz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180644.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 15 juin 1991.
LES FILS DE HENRI RAMEL Charnoz a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06