LA CROIX D'OR
Présentation de la marque LA CROIX D'OR
Déposée le 11 mars 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LA CROIX D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA CROIX D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA CROIX D'OR est expirée depuis le 11 mars 1991.
LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32