Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROIX D'OR
LES FILS DE HENRI RAMEL S.A.R.L., CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX.

Numéro de dépôt :
1166083
Date de dépôt :
11/03/1981
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE

Présentation de la marque LA CROIX D'OR

Déposée le 11 mars 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LA CROIX D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ - France.

La marque LA CROIX D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA CROIX D'OR est expirée depuis le 11 mars 1991.

LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU DE MORNAG , R RAMEL , PASTIS INNOCENT , NAPOLEON CHARLES MONCEL , BUTTERFLY , (Marque figurative) , JE T'AIME , PASTIS INNOCENT , GRANDCLEMENT


LES FILS DE HENRI RAMEL S.A.R.L., CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Vin, spiritueux et liqueurs.