Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

L'ARISTOCRATE DES VINS DE TABLE
LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.), Charnoz, 01800 MEXIMIEUX.

Numéro de dépôt :
1180661
Date de dépôt :
15/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2001

Présentation de la marque L'ARISTOCRATE DES VINS DE TABLE

Déposée le 15 juin 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL Charnoz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARISTOCRATE DES VINS DE TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL Charnoz - France.

La marque L'ARISTOCRATE DES VINS DE TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARISTOCRATE DES VINS DE TABLE est expirée depuis le 15 juin 2001.

LES FILS DE HENRI RAMEL Charnoz a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU DE MORNAG , R RAMEL , PASTIS INNOCENT , NAPOLEON CHARLES MONCEL , BUTTERFLY , (Marque figurative) , JE T'AIME , PASTIS INNOCENT , GRANDCLEMENT


LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.), Charnoz, 01800 MEXIMIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Demande de renouvellement le 4 février 2009 n°2397047 - Publication au BOPI 2009-02-04

Vins, Spiritueux, Liqueurs.