Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPS ELYSEES
LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.), Charnoz, 01800 MEXIMIEUX.

Numéro de dépôt :
1240927
Date de dépôt :
23/12/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/1992

Présentation de la marque CHAMPS ELYSEES

Déposée le 23 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL Charnoz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPS ELYSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL Charnoz - France.

La marque CHAMPS ELYSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPS ELYSEES est expirée depuis le 23 décembre 1992.

LES FILS DE HENRI RAMEL Charnoz a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU DE MORNAG , R RAMEL , PASTIS INNOCENT , NAPOLEON CHARLES MONCEL , BUTTERFLY , (Marque figurative) , JE T'AIME , PASTIS INNOCENT , GRANDCLEMENT


LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.), Charnoz, 01800 MEXIMIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Vins, vins mousseux.