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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE HENRI MICHEL ET BOURQUAT REUNIS
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FONTAINE JOLIVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FONTAINE JOLIVAL
LES FILS DE HENRI MICHEL ET BOURQUAT REUNIS S.A.

Numéro de dépôt :
98724864
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2018

Présentation de la marque FONTAINE JOLIVAL

Déposée le 24 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE HENRI MICHEL ET BOURQUAT REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTAINE JOLIVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE HENRI MICHEL ET BOURQUAT REUNIS domicilié(e) RUE DE BOMPART, BP 37,16400 VOEUIL ET GIGET (dossier no 2358663) - 16400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 203 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC MICHEL L.F.H.M Fontaine JOLIVAL LES FILS DE H MICHEL ET BOURQUAT REUNIS S.A. au capital de 400 000 Euros domicilié(e) BP 37,16400 VOEUIL ET GIGET (dossier no 2358663) - 16400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTAINE JOLIVAL est expirée depuis le 24 mars 2018.

LES FILS DE HENRI MICHEL ET BOURQUAT REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET DE FRANCE


LES FILS DE HENRI MICHEL ET BOURQUAT REUNIS S.A. - RUE DE BOMPART, BP 37,16400 VOEUIL ET GIGET (dossier no 2358663) - 16400 - France - SIREN 781203005


MARC MICHEL L.F.H.M Fontaine JOLIVAL LES FILS DE H MICHEL ET BOURQUAT REUNIS S.A. au capital de 400 000 Euros - BP 37,16400 VOEUIL ET GIGET (dossier no 2358663) - 16400 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2007 n°2358663 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Inscription le 19 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624308 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Eau de source.