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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les fils de fort Basile
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NOTRE PASSION ELEVEUR NOTRE METIER, VOUS SERVIR FLEURS D OCCITANIE FB LES FILS DE FORT BASILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTRE PASSION ELEVEUR NOTRE METIER, VOUS SERVIR FLEURS D OCCITANIE FB LES FILS DE FORT BASILE
Les fils de fort Basile, SARL

Numéro de dépôt :
4224684
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2025
NOTRE PASSION ELEVEUR NOTRE METIER, VOUS SERVIR FLEURS D OCCITANIE FB LES FILS DE FORT BASILE de Les fils de fort Basile

Présentation de la marque NOTRE PASSION ELEVEUR NOTRE METIER, VOUS SERVIR FLEURS D OCCITANIE FB LES FILS DE FORT BASILE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les fils de fort Basile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTRE PASSION ELEVEUR NOTRE METIER, VOUS SERVIR FLEURS D OCCITANIE FB LES FILS DE FORT BASILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les fils de fort Basile domicilié(e) zone industrielle, PERISSE - 09190 - lorp sentaraille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les fils de fort Basile, M. PATRICK GARCIA domicilié(e) zone industrielle, PERISSE - 09190 - lorp sentaraille - France.

La marque NOTRE PASSION ELEVEUR NOTRE METIER, VOUS SERVIR FLEURS D OCCITANIE FB LES FILS DE FORT BASILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE PASSION ELEVEUR NOTRE METIER, VOUS SERVIR FLEURS D OCCITANIE FB LES FILS DE FORT BASILE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.


Les fils de fort Basile, SARL - zone industrielle, PERISSE - 09190 - lorp sentaraille - France


Les fils de fort Basile, M. PATRICK GARCIA - zone industrielle, PERISSE - 09190 - lorp sentaraille - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.