Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KITABRIS
Les Fils de Cyrille Ducret, SAS

Numéro de dépôt :
3948840
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
KITABRIS de Les Fils de Cyrille Ducret

Présentation de la marque KITABRIS

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Fils de Cyrille Ducret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KITABRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Fils de Cyrille Ducret domicilié(e) 107 Rte des Grands Moulins - 01430 - MAILLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 475 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Fils de Cyrille Ducret, M. Jantet Jérôme domicilié(e) 107 Rte des Grands Moulins - 01430 - MAILLAT - France.

La marque KITABRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITABRIS est expirée depuis le 21 septembre 2022.

Les Fils de Cyrille Ducret a également déposé les autres marques suivantes : USIPINS , USIPIN , BOIS-KIT , ABRIBOIS , ALBERTA SUPREME , KITABRIS , USI-PINS , ABRIBOIS , USI-PIN


Les Fils de Cyrille Ducret, SAS - 107 Rte des Grands Moulins - 01430 - MAILLAT - France - SIREN 411475205


Les Fils de Cyrille Ducret, M. Jantet Jérôme - 107 Rte des Grands Moulins - 01430 - MAILLAT - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Garage, abris de jardin, petit chalet, réalisés à partir de sciages résineux. Ces produits peuvent être montés ou sous la forme de kit.