Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSILLON PASSION
LES FILS DE BACCHUS, SARL

Numéro de dépôt :
4113091
Date de dépôt :
22/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/08/2024
ROUSSILLON PASSION de LES FILS DE BACCHUS

Présentation de la marque ROUSSILLON PASSION

Déposée le 22 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE BACCHUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROUSSILLON PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE BACCHUS domicilié(e) 860 CHEMIN DES JARDINS SAINT-JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 635 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FILS DE BACCHUS, M. SERBETO PHILIPPE domicilié(e) 860 CHEMIN DES JARDINS SAINT-JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque ROUSSILLON PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSILLON PASSION est expirée depuis le 22 août 2024.

LES FILS DE BACCHUS a également déposé les autres marques suivantes : DIVINITÉ


LES FILS DE BACCHUS, SARL - 860 CHEMIN DES JARDINS SAINT-JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 792635674


LES FILS DE BACCHUS, M. SERBETO PHILIPPE - 860 CHEMIN DES JARDINS SAINT-JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Côtes du Roussillon ”, “ Côtes du Roussillon Villages ” et “ Grand Roussillon ”.