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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE BACCHUS
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DIVINITÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVINITÉ
LES FILS DE BACCHUS, SARL

Numéro de dépôt :
3996252
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2023
DIVINITÉ de LES FILS DE BACCHUS

Présentation de la marque DIVINITÉ

Déposée par voie électronique le 8 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE BACCHUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVINITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE BACCHUS domicilié(e) 860 CHEMIN DES JARDINS SAINT-JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FILS DE BACCHUS, M. PHILIPPE SERBETO domicilié(e) 860 CHEMIN DES JARDINS SAINT-JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque DIVINITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINITÉ est expirée depuis le 8 avril 2023.

LES FILS DE BACCHUS a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSILLON PASSION


LES FILS DE BACCHUS, SARL - 860 CHEMIN DES JARDINS SAINT-JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France


LES FILS DE BACCHUS, M. PHILIPPE SERBETO - 860 CHEMIN DES JARDINS SAINT-JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.