Déposée le 17 août 2001 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE A. DOUMENGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRO A PRO DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE A. DOUMENGE domicilié(e) 3 rue Voltaire Z.I. Nord - 82032 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 850 155 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.
La marque PRO A PRO DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FILS DE A. DOUMENGE, Société anonyme - 3 rue Voltaire Z.I. Nord - 82032 - MONTAUBAN - France - SIREN 845850155
CABINET DELHAYE - B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475108 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-06
Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693607 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01
Inscription le 23 mars 2017 - Changement de nom, de dénomination n°696993 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, détergents, détartrants à usage domestique, eau de javel. Coutellerie, fourchettes et cuillers. Couverts en matières plastiques. Nappes en papier ; serviettes de table en papier. Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Vaisselle en papier, en carton, en matières plastiques et en aluminium. Verres et gobelets en matières plastiques (vaisselle), barquettes en carton, en matières plastiques et en aluminium pour la cuisine. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; pailles de fer, gants de ménage, balais, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, essuie-meubles, paille de fer pour le ménage. Serpillières. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'oeufs. Charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confieserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres. Vins. Transport ; distribution, livraison de produits.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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