Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL D LE JOURNAL D'INFORMATION DE LA SOCIETE DOUMENGE
Les Fils de A DOUMENGE (SA)

Numéro de dépôt :
96633903
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2006

Présentation de la marque CANAL D LE JOURNAL D'INFORMATION DE LA SOCIETE DOUMENGE

Déposée le 9 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Les Fils de A DOUMENGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL D LE JOURNAL D'INFORMATION DE LA SOCIETE DOUMENGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Fils de A DOUMENGE domicilié(e) ZI NORD, 1 Rue Voltaire, 82032 MONTAUBAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 850 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe DOUMENGE - France.

La marque CANAL D LE JOURNAL D'INFORMATION DE LA SOCIETE DOUMENGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL D LE JOURNAL D'INFORMATION DE LA SOCIETE DOUMENGE est expirée depuis le 9 juillet 2006.

Les Fils de A DOUMENGE a également déposé les autres marques suivantes : MORER FRERES ET CASH CATALAN , CIGAP , DOUMENGE , PRO A PRO DISTRIBUTION


Les Fils de A DOUMENGE (SA) - ZI NORD, 1 Rue Voltaire, 82032 MONTAUBAN CEDEX - France - SIREN 845850155


Christophe DOUMENGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

- Studio d'enregistrement vidéo - Production et duplication de cassettes vidéo de formation et d'information destinées aux différents acteurs de la restauration professionnelle. - Reproduction d'enregistrement vidéo pour édition vidéo - La vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.