Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URSULA 13
LES FILS D'ANTOINE BASCOU (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1710379
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/11/2001
URSULA 13 de LES FILS D\'ANTOINE BASCOU

Présentation de la marque URSULA 13

Déposée le 29 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS D'ANTOINE BASCOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « URSULA 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS D'ANTOINE BASCOU domicilié(e) 13 rue Ste Ursule, 31000 TOULOUSE - France.

La marque URSULA 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URSULA 13 est expirée depuis le 29 novembre 2001.

LES FILS D'ANTOINE BASCOU a également déposé les autres marques suivantes : URSULA 13


LES FILS D'ANTOINE BASCOU (S.A.R.L.) - 13 rue Ste Ursule, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Layette, prêt à porter enfants et junior jusqu'a 16 ans, bonnets gants collants enfants. Prêt à porter femmes jupes, chemisiers, blouses, robes, vestes, manteaux, gants, collants, écharpes, carres