Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARFLOR
LES FILS CHARVET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1504059
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1998

Présentation de la marque CHARFLOR

Déposée le 19 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LES FILS CHARVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS CHARVET domicilié(e) 11, rue de Grangeneuve, 42000 SAINT-ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHARFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARFLOR est expirée depuis le 19 décembre 1998.

LES FILS CHARVET a également déposé les autres marques suivantes : ANTHRALIT , GAIMINOU , CHAR'TERRE , CHARVET , GAI MINOU , FUM'MIETTE , CHARVET


LES FILS CHARVET, Société Anonyme - 11, rue de Grangeneuve, 42000 SAINT-ETIENNE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201809 - Publication au BOPI 1996-06-04

Inscription le 4 juin 1996 - Changement de dénomination n°201808 - Publication au BOPI 1996-06-04

Inscription le 5 juin 1992 - Transmission totale de propriété n°63707 - Publication au BOPI 1992-06-05

Tourbe et terreau.