Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POUSSIN
Numéro de dépôt :
1287408
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1994
Présentation de la marque POUSSIN
Déposée le 22 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) LES FILS CHARVET L'Eparre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUSSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POUSSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSSIN est expirée depuis le 22 octobre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12