Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 LES FILMS SEPT LUMIERES
LES FILMS SEPT LUMIERES (SARL)

Numéro de dépôt :
94550231
Date de dépôt :
21/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2004

Présentation de la marque 7 LES FILMS SEPT LUMIERES

Déposée le 21 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILMS SEPT LUMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 LES FILMS SEPT LUMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILMS SEPT LUMIERES domicilié(e) 27 bis, rue du Haut-Perron, 41140 THESEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe GAUTHIER - France.

La marque 7 LES FILMS SEPT LUMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 LES FILMS SEPT LUMIERES est expirée depuis le 21 décembre 2004.


LES FILMS SEPT LUMIERES (SARL) - 27 bis, rue du Haut-Perron, 41140 THESEE - France


M. Philippe GAUTHIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Production de films Distribution de films en salle films

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.