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Marques déposées par l'association loi 1901 les Films du delta
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Létoile
Marque expirée - Marque en non vigueur

Létoile
les Films du delta association loi 1901

Numéro de dépôt :
3471577
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2016
Létoile de les Films du delta

Présentation de la marque Létoile

Déposée le 21 décembre 2006 par l'association loi 1901 les Films du delta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Létoile »

Le déposant est l'association loi 1901 les Films du delta domicilié(e) RESIDENCE LES VIGNES, 2 RUE MARIE MAURON,13790 ROUSSET - 13790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les Films du delta domicilié(e) RESIDENCE LES VIGNES, 2 RUE MARIE MAURON,13790 ROUSSET - 13790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Létoile est expirée depuis le 21 décembre 2016.

les Films du delta a également déposé les autres marques suivantes : Festival Provence Terre de Cinéma , Courts-Bouillon


les Films du delta association loi 1901 - RESIDENCE LES VIGNES, 2 RUE MARIE MAURON,13790 ROUSSET - 13790 - France


les Films du delta - RESIDENCE LES VIGNES, 2 RUE MARIE MAURON,13790 ROUSSET - 13790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Produits agricoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des tomates) ; semences (graines) (à l'exception des semences de tomates) ; plantes naturelles (à l'exception des tomates) ; plantes (à l'exception des tomates) ; plants (à l'exception des plants de tomates) ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fleurs naturelles ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.