Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PARISIENNE
LES FILMS DU CAP, SAS

Numéro de dépôt :
3891630
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/01/2022
LA PARISIENNE de LES FILMS DU CAP

Présentation de la marque LA PARISIENNE

Déposée le 25 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FILMS DU CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PARISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FILMS DU CAP domicilié(e) 8/10 RUE BERTIN POIREE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 901 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FILMS DU CAP, M. YANNICK MARTIN domicilié(e) 8/10 RUE BERTIN POIREE - 75001 - PARIS - France.

La marque LA PARISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PARISIENNE est expirée depuis le 25 janvier 2022.

LES FILMS DU CAP a également déposé les autres marques suivantes : LIMONADE , « IL RESTE DU JAMBON? » , Mrs. Mills , COEURS VAILLANTS , COEUR VAILLANT


LES FILMS DU CAP, SAS - 8/10 RUE BERTIN POIREE - 75001 - PARIS - France - SIREN 517901765


LES FILMS DU CAP, M. YANNICK MARTIN - 8/10 RUE BERTIN POIREE - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ;

Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles.