Déposée le 25 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FILMS DU CAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA PARISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FILMS DU CAP domicilié(e) 8/10 RUE BERTIN POIREE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 901 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FILMS DU CAP, M. YANNICK MARTIN domicilié(e) 8/10 RUE BERTIN POIREE - 75001 - PARIS - France.
La marque LA PARISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FILMS DU CAP, SAS - 8/10 RUE BERTIN POIREE - 75001 - PARIS - France - SIREN 517901765
LES FILMS DU CAP, M. YANNICK MARTIN - 8/10 RUE BERTIN POIREE - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ;
Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles.
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