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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FILMS DE L'ODYSSÉE
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LE BONHEUR REVIENT DANS L'ASSIETTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BONHEUR REVIENT DANS L'ASSIETTE
LES FILMS DE L'ODYSSÉE, SAS

Numéro de dépôt :
3767698
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LE BONHEUR REVIENT DANS L\'ASSIETTE de LES FILMS DE L\'ODYSSÉE

Présentation de la marque LE BONHEUR REVIENT DANS L'ASSIETTE

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FILMS DE L'ODYSSÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BONHEUR REVIENT DANS L'ASSIETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FILMS DE L'ODYSSÉE domicilié(e) 31 DE REUIILY - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 269 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FILMS DE L'ODYSSÉE domicilié(e) 31 DE REUILLY - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

LES FILMS DE L'ODYSSÉE a également déposé les autres marques suivantes : PASSION SAVEURS , LES FILMS DE L'ODYSSÉE , LES FILMS DE L'ODYSSÉE , L'ODYSSÉE DES FRANCAIS


LES FILMS DE L'ODYSSÉE, SAS - 31 DE REUIILY - 75012 - PARIS - France - SIREN 498269281


LES FILMS DE L'ODYSSÉE - 31 DE REUILLY - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550413 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.