Marque renouvelée - Marque en vigueur

Festival des 7 Collines festival pluridisciplinaire : danse, cirque, théâtre, marionnette, cinéma, arts plastiques.
Association Les Films de l'Imparfait, Association

Numéro de dépôt :
3711416
Date de dépôt :
08/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2030
Festival des 7 Collines festival pluridisciplinaire : danse, cirque, théâtre, marionnette, cinéma, arts plastiques. de Les Films de l\'Imparfait

Présentation de la marque Festival des 7 Collines festival pluridisciplinaire : danse, cirque, théâtre, marionnette, cinéma, arts plastiques.

Déposée le 8 février 2010 par l'association loi 1901 Les Films de l'Imparfait auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festival des 7 Collines festival pluridisciplinaire : danse, cirque, théâtre, marionnette, cinéma, arts plastiques. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Films de l'Imparfait domicilié(e) 6, rue François Gillet, 42000 Saint-Etienne - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Les Films de l'Imparfait, M. Mirandon Jean-Philippe domicilié(e) 6, rue François Gillet, 42000 Saint-Etienne - France.

La marque Festival des 7 Collines festival pluridisciplinaire : danse, cirque, théâtre, marionnette, cinéma, arts plastiques. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3711416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Festival des 7 Collines festival pluridisciplinaire : danse, cirque, théâtre, marionnette, cinéma, arts plastiques. arrivera à expiration en date du 8 février 2030.


Association Les Films de l'Imparfait, Association - 6, rue François Gillet, 42000 Saint-Etienne - France


Association Les Films de l'Imparfait, M. Mirandon Jean-Philippe - 6, rue François Gillet, 42000 Saint-Etienne - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2019 n°2732898 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2019-12-06

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