Déposée le 11 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Films d'Ici
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Herbier de poche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Films d'Ici domicilié(e) 62 Boulevard Davout - 75020 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Films d'Ici domicilié(e) 62 Boulevard Davout - 75020 - PARIS - France.
La marque Herbier de poche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Films d'Ici, SAS - 62 Boulevard Davout - 75020 - PARIS - France
Les Films d'Ici - 62 Boulevard Davout - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Jardinage.
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