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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILMS CINEMARC
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MICHELE BASCHET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHELE BASCHET
LES FILMS CINEMARC SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3911061
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
MICHELE BASCHET de LES FILMS CINEMARC

Présentation de la marque MICHELE BASCHET

Déposée le 5 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILMS CINEMARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHELE BASCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILMS CINEMARC domicilié(e) Immeuble, 4 rue de saintonge, CINEMARC - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 254 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FILMS CINEMARC, SARL, Mme BASCHET MICHELE domicilié(e) Immeuble, 4 rue de Saintonge, CINEMARC - 75003 - PARIS - France.

La marque MICHELE BASCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHELE BASCHET est expirée depuis le 5 avril 2022.


LES FILMS CINEMARC SARL, SARL - Immeuble, 4 rue de saintonge, CINEMARC - 75003 - PARIS - France - SIREN 307254862


LES FILMS CINEMARC, SARL, Mme BASCHET MICHELE - Immeuble, 4 rue de Saintonge, CINEMARC - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet partiel n°591853 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.