Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Films Biographiques
Les Films Biographiques, SASU

Numéro de dépôt :
4254565
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2026
Les Films Biographiques de Les Films Biographiques

Présentation de la marque Les Films Biographiques

Déposée le 7 mars 2016 par Les Films BiographiquesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Films Biographiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est Les Films BiographiquesTODO domicilié(e) 5 allée des bouleaux - 78510 - TRIEL-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 988 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Mezzadri Françoise domicilié(e) 5 allée des bouleaux - 78510 - TRIEL-SUR-SEINE - France.

La marque Les Films Biographiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Films Biographiques arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.


Les Films Biographiques, SASU - 5 allée des bouleaux - 78510 - TRIEL-SUR-SEINE - France - SIREN 808988778


Mme Mezzadri Françoise - 5 allée des bouleaux - 78510 - TRIEL-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.