Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Filles et Légat du Pape
SAS Les Filles et légat du pape

Numéro de dépôt :
4419099
Date de dépôt :
12/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2028
Les Filles et Légat du Pape de Les Filles et légat du pape

Présentation de la marque Les Filles et Légat du Pape

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Filles et légat du pape auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Filles et Légat du Pape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Filles et légat du pape domicilié(e) 15 RUE COMMANDANT LEMAITRE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Les Filles et légat du pape, Monsieur serge AUDU domicilié(e) 15 RUE COMMANDANT LEMAITRE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque Les Filles et Légat du Pape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Filles et Légat du Pape arrivera à expiration en date du 12 janvier 2028.

Les Filles et légat du pape a également déposé les autres marques suivantes : EXTRA TERRESTRE , SOUCOUPE VOLANTE


SAS Les Filles et légat du pape - 15 RUE COMMANDANT LEMAITRE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


SAS Les Filles et légat du pape, Monsieur serge AUDU - 15 RUE COMMANDANT LEMAITRE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Bijouterie ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; boîtes en papier ou en carton ; cartes ; prospectus ; objets d'art gravés ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; foulards ; cravates ; chaussettes ;

Jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; balles et ballons de jeux ; maquettes [jouets] ;

Confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Châteauneuf-du-Pape.