Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTT
LES FILATURES DU SARTEL FELIX WATINE & FILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1457711
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1998

Présentation de la marque SCOTT

Déposée le 28 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) LES FILATURES DU SARTEL FELIX WATINE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILATURES DU SARTEL FELIX WATINE & FILS domicilié(e) 22, rue de la Tannerie, 59150 WATTRELOS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES FILATURES DU SARTEL FELIX WATINE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : ASSOUPLEX , S SCOTT LON GRAND STANDING , SCOTT BRILL , SARFLAMME , A L AVION SARTEL , DARIUS , SAM SARTEL , SART , SARTELLAC , SCOTT ET LIN SARTEL (Marque semi-figurative)


LES FILATURES DU SARTEL FELIX WATINE & FILS, société anonyme - 22, rue de la Tannerie, 59150 WATTRELOS. - France


PROPI Conseils. - France


Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63632 - Publication au BOPI 1992-06-03

Fils naturels, artificiels ou synthétiques de toute nature, purs ou en mélange, sous toutes formes et toutes présentations.Etoffes et tissus de toutes espèces, notamment pour l'ameublement ou la confection, étoffes et tissus caoutchoutés, élastiques ou imperméabilisés, étoffes et tissus à mailles, étoffes et tissus tricotés, étoffes et tissus de jersey, mousseline, velours, feutre, couvertures de lit ou de table, draps, nappes, linge de ménage, chiffons, mouchoirs, drapeaux, édredons. Articles de chemiserie, lingerie ou bonneterie, sous-vêtements tricotés, layette, chaussettes, bas, chaussures, vêtements confectionnés, chapeaux, vêtements de fourrure.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.