Déposée le 21 septembre 1989 par LES FILATURES DU SARTEL FELIX WATINE FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SARTEL SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LES FILATURES DU SARTEL FELIX WATINE FILS, domicilié(e) société anonyme, 22, rue de la Tannerie, 59390 WATTRELOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.
La marque SARTEL SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FILATURES DU SARTEL FELIX WATINE FILS - société anonyme, 22, rue de la Tannerie, 59390 WATTRELOS - France
WAGRET CONSULTANTS - France
Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63632 - Publication au BOPI 1992-06-03
Fils naturels, artificiels ou synthétiques de toute nature, purs ou en mélange, sous toutes formes et toutes présentations.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps, taies d'oreillers, dessus de lits;nappes, serviettes;mouchoirs;linge de ménage, torchons;tissus non tissés;feutre;tissus tissés;tissus tricotés;tissus pour la confection;tissus pour l'ameublement;tentures;rideaux.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, robes, jupes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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