Déposée le 25 septembre 1979 par LES FILATURES DU SARTEL FELIX WATINE & FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SARTEL SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LES FILATURES DU SARTEL FELIX WATINE & FILS, domicilié(e) société à responsabilité limitée, 22, rue de la Tannerie, 59391 WATTRELOS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.
La marque SARTEL SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FILATURES DU SARTEL FELIX WATINE & FILS - société à responsabilité limitée, 22, rue de la Tannerie, 59391 WATTRELOS. - France
PROPI Conseils. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015
Fils naturels, artificiels ou synthétiques de toute nature, purs ou en mélange, sous toutes formes et toutes présentations.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps, taies d'oreillers, dessus de lits;nappes, serviettes;mouchoirs;linge de ménage, torchons;tissus non tissés;feutre;tissus tissés;tissus tricotés;tissus pour la confection;tissus pour l'ameublement;tentures;rideaux.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, robes, jupes, pantalons, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles;tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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