Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) les figuiers de l'habitat
/
LE P TIT FRANC-COMTOIS NOUS ALLONS FAIRE PARLER DE VOUS LES COMMERCANTS ET ARTISANS AU SERVICE DES CONSOMMATEURS DU PLATEAU DE SAONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P TIT FRANC-COMTOIS NOUS ALLONS FAIRE PARLER DE VOUS LES COMMERCANTS ET ARTISANS AU SERVICE DES CONSOMMATEURS DU PLATEAU DE SAONE
les figuiers de l'habitat, EURL

Numéro de dépôt :
3733794
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2020
LE P TIT FRANC-COMTOIS NOUS ALLONS FAIRE PARLER DE VOUS LES COMMERCANTS ET ARTISANS AU SERVICE DES CONSOMMATEURS DU PLATEAU DE SAONE de les figuiers de l\'habitat

Présentation de la marque LE P TIT FRANC-COMTOIS NOUS ALLONS FAIRE PARLER DE VOUS LES COMMERCANTS ET ARTISANS AU SERVICE DES CONSOMMATEURS DU PLATEAU DE SAONE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) les figuiers de l'habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE P TIT FRANC-COMTOIS NOUS ALLONS FAIRE PARLER DE VOUS LES COMMERCANTS ET ARTISANS AU SERVICE DES CONSOMMATEURS DU PLATEAU DE SAONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) les figuiers de l'habitat domicilié(e) 5 a rue des CRAS - 25660 - SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 173 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les figuiers de l'habitat domicilié(e) 5 a rue des CRAS - 25660 - SAONE - France.

La marque LE P TIT FRANC-COMTOIS NOUS ALLONS FAIRE PARLER DE VOUS LES COMMERCANTS ET ARTISANS AU SERVICE DES CONSOMMATEURS DU PLATEAU DE SAONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P TIT FRANC-COMTOIS NOUS ALLONS FAIRE PARLER DE VOUS LES COMMERCANTS ET ARTISANS AU SERVICE DES CONSOMMATEURS DU PLATEAU DE SAONE est expirée depuis le 27 avril 2020.


les figuiers de l'habitat, EURL - 5 a rue des CRAS - 25660 - SAONE - France - SIREN 500173653


les figuiers de l'habitat - 5 a rue des CRAS - 25660 - SAONE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545172 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.