LES FEUILLETES DE MONSEGUR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
1694813
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2011
Présentation de la marque MONSEGUR
Déposée le 23 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FEUILLETES DE MONSEGUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONSEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FEUILLETES DE MONSEGUR domicilié(e) Chemin Vicinal no 7 LA CROIX HAUTE, 33580 MONSEGUR (dossier no 2200790) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 855 122 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2200790) - France.
La marque MONSEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FEUILLETES DE MONSEGUR, Société à Responsabilité Limitée - Chemin Vicinal no 7 LA CROIX HAUTE, 33580 MONSEGUR (dossier no 2200790) - France - SIREN 323855122
CABINET WAGRET - (dossier no 2200790) - France
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2001 n°2200790 - Publication au BOPI 2001-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, friands, confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
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